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[RP] Registre des sanctions

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charli-du-92
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charli-du-92



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MessageSujet: [RP] Registre des sanctions [RP] Registre des sanctions EmptyJeu 3 Juil 2014 - 8:23

Registre des sanctions

REGISTRE PENAL

DELITS
Abus de pouvoirs → 400 HabboEuros
Circonstance aggravante
En réunion → + 200 HabboEuros + 2 jours de détention
En détenant le pouvoir judiciaire → + 500 HabboEuros + 3 jours de détention

Agression → 400 HabboEuros + 4 jours de détention
Circonstances aggravantes
En réunion → + 300 HabboEuros + 3 jours de détention
Menant à une ou des blessure(s) physique(s) ou morale(s) avérée(s) → 200 HabboEuros + 1 jour de détention
Sur une personne vulnérable (mineur, âgée, handicapée) → + 500 HabboEuros + 3 jours de détention
Sur un fonctionnaire de l'état → + 400 HabboEuros + 2 jours de détention
Avec arme blanche → + 400 HabboEuros + 2 jours de détention
Avec arme à feu → + 500 HabboEuros + 3 jours de détention

Atteinte à la pudeur → 450 HabboEuros
Circonstances aggravantes
À la vue d'un mineur → + 650 HabboEuros + 4 jours de détention
Sur un lieu fréquenté au moment des faits → + 350 HabboEuros

Atteinte à la vérité (falsification, faux témoignages) → 500 HabboEuros
Circonstance aggravante
S'il conduit à une condamnation → + 600 HabboEuros + 2 jours de détention

Atteinte morale → 100 HabboEuros
Circonstance aggravante
En réunion → + 150 HabboEuros
Sur une personne vulnérable (mineur, âgée, handicapée) → + 200 HabboEuros
Publiquement → + 150 HabboEuros

Attouchement sexuel → 400 HabboEuros + 4 jours de détention
Circonstances aggravantes
En réunion → + 550 HabboEuros + 2 jours de détention
Sur une personne vulnérable (mineur, âgée, handicapée) → + 800 HabboEuros + 3 jours de détention

Défaut d'identité → 200 HabboEuros
Circonstance aggravante
Récidive → + 200 HabboEuros

Délit de fuite → 400 HabboEuros + 2 jours de détention
Circonstance aggravante
Avec complicité → + 150 HabboEuros + 1 jour de détention
Mettant à danger la vie d'autrui → + 300 HabboEuros + 2 jours de détention

Circonstance atténuante
Étant complice → - 200 HabboEuros - 1 jour de détention
Sous la menace → - 200 HabboEuros - 1 jour de détention

Destruction de biens → 200 HabboEuros + 4 jours de détention
Circonstances aggravantes
En réunion → + 250 HabboEuros
La valeur des biens excède 1000 HabboEuros  → + 900 HabboEuros + 2 jours de détention

Détention d'arme ou d'objet dangereux → 100 HabboEuros
Circonstances aggravantes
Avec utilisation détournée la rendant dangereuse → + 300 HabboEuros + Retrait des permis concernés + Saisie
Sans permis ou sans motif professionnel → + 300 HabboEuros + Saisie
Impliqués dans un trafic → + 500 HabboEuros + 3 jours de détention + Retrait des permis concernés + Saisie
Nombre d'objets supérieur ou égal à 5 → + 600 HabboEuros + Saisie

Détention de produits stupéfiants → 200 HabboEuros + 2 jours de détention
Circonstances aggravantes
Si elle s'accompagne de trafic → + 800 HabboEuros + 4 jours de détention
Le nombre de gramme/graine excède 10  → + 500 HabboEuros + 1 jour de détention

Entrave aux mesures d'assistance des secours publics → 500 HabboEuros
Circonstance aggravante
En réunion → + 150 HabboEuros + 1 Jours de détention
Conduisant à des blessures graves, mort d'un individu → + 500 HabboEuros + 3 jours de détention

Faux → 500 HabboEuros + 2 jours de détention
Circonstance aggravante
Usage de faux → + 250 HabboEuros + 2 jours de détention
De papiers officiels → + 500 HabboEuros + 3 jours de détention

Harcèlement → 300 HabboEuros
Circonstances aggravantes
En réunion → + 400 HabboEuros + 2 jours de détention
Sur une personne vulnérable (mineur, âgée, handicapée) → + 200 HabboEuros + 2 jours de détention

Incitation à l'infraction → 300 HabboEuros
Circonstances aggravantes
Concernant un délit → + 300 HabboEuros + 2 jours de détention
Concernant un crime → + 500 HabboEuros + 4 jours de détention
Conduisant à un délit ou un crime → + 300 HabboEuros + 1 jour de détention

Non assistance → 500 HabboEuros
Circonstances aggravantes
Conduit au décès, blessures graves → + 300 HabboEuros
Sur une personne vulnérable (mineur, âgée, handicapée) → + 350 HabboEuros

Circonstance atténuante
Commis en lieu fréquenté au moment des faits → - 300 HabboEuros

Racolage → 200 HabboEuros
Circonstance aggravante
Récidive → + 200 HabboEuros

Squat → 200 HabboEuros
Circonstance aggravante
Récidive → + 150 HabboEuros

Trouble de l'ordre public → 200 HabboEuros
Circonstances aggravantes
En réunion → + 200 HabboEuros
Accompagnée de délits ou contraventions → + 300 HabboEuros + 2 jours de détention
Obstruant le passage des biens et/ou des personnes → + 300 HabboEuros

Vol → 300 HabboEuros + 2 jours de détention
Circonstances aggravantes
En réunion → + 300 HabboEuros + 3 jours de détention
Sur une personne vulnérable (mineur, âgée, handicapée) → + 500 HabboEuros + 3 jours de détention
Avec arme blanche → + 400 HabboEuros + 2 jours de détention
Avec arme à feu → + 900 HabboEuros + 3 jours de détention
Avec violence → + 250 HabboEuros + 2 jours de détention
Recel du vol → + 150 HabboEuros + 3 jours de détention


CRIMES
Braquage → 2000 HabboEuros + 4 jours de détention
Circonstances aggravantes
Avec complice → + 300 HabboEuros + 2 jours de détention
Avec arme blanche → + 300 HabboEuros + 1 jour de détention + Retrait des armes
Avec arme à feu → + 400 HabboEuros + 2 jours de détention + Retrait du permis d'arme & des armes

Extorsions de fonds → 1500 HabboEuros + 2 jours de détention
Circonstances aggravantes
Avec complice → + 300 HabboEuros + 1 jour de détention
Avec menaces → + 500 HabboEuros + 2 jours de détention
Avec menaces de mort → + 800 HabboEuros + 3 jours de détention

Meurtre → 1500 HabboEuros + 8 jours de détention
Circonstances aggravantes
Avec complice → + 400 HabboEuros + 2 jours de détention
Sur une personne vulnérable (mineur, âgée, handicapée) → + 500 HabboEuros + 2 jours de détention
Sur un fonctionnaire de l'état → + 400 HabboEuros + 2 jours de détention
Avec préméditation → + 800 HabboEuros + 2 jours de détention
Avec arme blanche → + 400 HabboEuros + 2 jours de détention + Retrait des armes
Avec arme à feu → + 500 HabboEuros + 3 jours de détention + Retrait du permis d'arme & des armes

Circonstances atténuantes
Étant complice → - 800 HabboEuros - 3 jours de détention
Involontairement → - 1100 HabboEuros - 5 jours de détention
Par négligence → - 700 HabboEuros - 3 jours de détention
Sous la menace → - 700 HabboEuros - 4 jours de détention

Kidnapping → 500 HabboEuros + 6 jours de détention
Circonstances aggravantes
Avec complice → + 300 HabboEuros + 1 jour de détention
Avec sequestration → + 500 HabboEuros + 2 jours de détention
Avec actes conduisant à des blessures physiques ou morales graves → + 800 HabboEuros + 4 jours de détention

Proxénétisme → 800 HabboEuros + 4 jours de détention
Circonstances aggravantes
Avec complice → + 300 HabboEuros + 1 jour de détention
Avec menaces → + 400 HabboEuros + 1 jour de détention
Avec menaces de mort → + 800 HabboEuros + 4 jours de détention
Sur une personne vulnérable (mineur, âgée, handicapée) → + 800 HabboEuros + 3 jours de détention

Viol → 2000 HabboEuros + 8 jours de détention
Circonstances aggravantes
Avec complice → + 300 HabboEuros + 1 jour de détention
En réunion → + 500 HabboEuros + 2 jours de détention
Sur une personne vulnérable (mineur, âgée, handicapée) → + 800 HabboEuros + 5 jours de détention


INFRACTIONS ROUTIÈRES

Accélération d'un conducteur sur le point d'être dépassé → 140 he's [-3 points]
Changement de direction sans avertissement → 40 he's [-3 points]
Conduite malgré une suspension administrative ou judiciaire du permis de conduire ou une rétention du permis de conduire → 5000 he's + suspension du véhicule + 7 jours de prison
Conduite sans permis de conduire → 15000 he's + suspension du véhicule + 7 jours de prison
Conduite sous l'emprise de l'alcool → 500 he's [-6 points]
Conduite sous l'emprise de stupéfiants → 2500 he's + risque de 5 jours de prison [-6 points]
Défaut de port de ceinture de sécurité → 140 he's [-3 points]
Défaut de port du casque → 140 he's [-3 points]
Dépassement dangereux → 140 he's [-3 points]
Excès de vitesse [- de 20 km/h au dessus de la limite] → 80 he's [-2 points]
Excès de vitesse [entre 20 et 50 km/h au dessus de la limite] → 200 he's [-4 points]
Excès de vitesse [+ de 50 km/h au dessus de la limite] → 1500 he's [-6 points]
Non respect de l'arrêt au feu rouge, au stop ou au cédez le passage → 140 he's [-4 points]
Non respect des distances de sécurité entre deux véhicules → 140 he's [-3 points]
Récidive d'excès de vitesse → 4000 he's + risque de 5 jours de prison  + confiscation du véhicule [Retrait du permis]
Refus de soumettre à un contrôle d'alcoolémie → 1500 he's [-6 points]
Refus de priorité → 140 he's [-3 points]
Usage d’un téléphone au volant → 90 he's [-3 points]
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